Actualités

Le site www.courtillers.fr est la propriété de la Mairie de Courtillers (72).
L' ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à la Mairie de Courtillers (72).
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.

Collectivité

Mairie de Courtillers
Maire : Dominique Leroy

Adresse

4 Place de l'église
72300 Courtillers
Tél. 02 43 95 55 60

Coordonnées du webmaster

WebMaine
Didier Blin
Tél. 02 85 52 13 83

www.webmaine.fr

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre formulaire en ligne.

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle.
Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.
L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur :
- Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé.
- Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public.
- Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
- La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.